Séjour à Strasbourg.

Les mardi 19 et mercredi 20 décembre 2017, les étudiants du Master accompagnés du professeur M. Renaud Bourget et de leur directeur M. Ludovic Ayrault se sont rendus à Strasbourg afin de visiter plusieurs institutions européennes.

La première visite de la promotion s’est déroulée dans le bâtiment Louise Weiss où les étudiants ont profité d’une présentation de l’hémicycle et des arcanes du parlementarisme de l’Union européenne.

La journée s’est poursuivie dans Strasbourg où les uns ont pu admirer le fameux marché de Noël quand d’autres admiraient le « prodige du gigantesque et du délicat », la cathédrale bientôt millénaire de la ville. Tous se sont naturellement prêtés à l’exploration de ses points forts culinaires, du strudel jusqu’à la tarte flambée.

Lors de la deuxième visite, celle de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), les étudiants ont assisté à une audience de Grande chambre (affaire Beuze c/ Belgique n°71.409/10) relative à la non-assistance de l’avocat pendant la phase initiale d’un procès pénal. Cette problématique mobilisant le fameux article 6 de la Convention EDH, soit le droit à un procès équitable, les étudiants ont pu faire le rapprochement avec la fiscalité qui leur est chère.

IMG_1626 (1).jpg

La matinée s’est prolongée par une rencontre passionnante et riche en renseignements sur le fonctionnement et les aspirations de la Cour avec M. Luis Lopes Guerra, juge élu au titre de l’Espagne.

IMG_1606

Enfin, le séjour s’est conclu par la découverte du Conseil de l’Europe durant laquelle M. Spyros Tsovilis, ayant occupé différents postes dans le domaine de la coopération juridique et la lutte contre la corruption, les a gratifiés de sa présence et d’éclaircissements bienvenus quant au fonctionnement de l’institution et à sa propre expérience en son sein.
S’en est suivi un échange avec M. Gianluca Esposito, secrétaire exécutif du Groupe d’États contre la corruption (GRECO), qui a présenté aux étudiants les objectifs de ce groupe et les différentes procédures d’évaluation et de conformité s’adressant aux pays de la “grande Europe”.

Les étudiants remercient chaleureusement leurs professeurs pour avoir permis à ce séjour enrichissant et formateur de naitre et de se dérouler dans d’aussi bonnes conditions. De plus, les étudiants ne manquent pas de plébisciter la qualité de l’accueil qui leur a été fait au Parlement européen, à la CEDH et au Conseil de l’Europe et remercient les différents intervenants pour leur bienveillance et le temps qu’ils leur ont consacré.

 

Intervention de Maître Bensaid, avocat spécialisé en fiscalité du sport.

 

photo recadrée Bensaid

Le Mercredi 6 Décembre 2017, les étudiants de la promotion 2017-2018 ont eu le plaisir de rencontrer Jonathan Bensaid, avocat au Barreau de Paris.

Diplômé du Master II Droit des Affaires spécialité Droit du Sport de la Faculté de Droit d’Aix en Provence et ancien agent de joueurs de football, Maître Bensaid a partagé son parcours ainsi que ses expériences professionnelles au cours de cette intervention informelle riche en anecdotes.

Les étudiants tiennent à remercier Maître Bensaid pour cet échange passionnant, celui-ci leur a permis d’en apprendre davantage sur la trop rarement présentée fiscalité du sport et particulièrement sur la question de la fiscalité des non-résidents.

(Contact : http://www.bensaid-avocats.fr / contact@bensaid-avocats.fr )

Visite au Conseil d’Etat.

Le Lundi 4 Décembre 2017, les étudiants du Master 2 ont eu l’opportunité de visiter le Conseil d’État accompagnés de leur professeur de procédure fiscale Guillaume Goulard, Président de la 9ème chambre de la section du contentieux.

Débutant sérieusement avec une séance du contentieux des 1ère et 6ème chambres réunies au rythme des conclusions du rapporteur public Charles Touboul, la visite s’est ensuite orientée vers la prestigieuse salle de l’assemblée générale du Conseil d’État, où les étudiants ont pu admirer les fresques d’Henri Martin et autres détails dont regorge le lieu.

Les étudiants tiennent à remercier chaleureusement leur professeur M. Guillaume Goulard pour cette expérience enrichissante.

 

Intervention de Maître Casal, avocat fiscaliste spécialisé en TVA.

Le Mardi 28 Novembre 2017, les étudiants de la promotion 2017-2018 ont eu le plaisir de recevoir Maître Xavier Casal, avocat et ancien professeur du cours de TVA au sein du Master.

Cette rencontre a été l’occasion pour Maître Casal de partager son parcours et son expérience professionnelle en tant que juriste d’entreprise, puis en tant qu’avocat fiscaliste spécialisé en TVA.

Les étudiants tiennent à remercier Maître Casal pour son intervention, celle-ci leur a permis d’en apprendre plus sur les missions exercées par ces acteurs clefs de la sécurité juridique et fiscale des personnes physiques et des entreprises.

Rencontre avec M. de Ricolfis, chef de l’OCLCIFF et M. Hézard, chef de la BNLCCF.

Le Vendredi 24 Novembre 2017, les étudiants de la promotion 2017-2018 ont eu la chance de rencontrer M. Thomas de Ricolfis, chef de l’Office Central de Lutte contre la Corruption et les Infractions Financières et Fiscales (OCLCIFF) et M. Guillaume Hézard, premier chef de la Brigade Nationale de Répression de la Délinquance Fiscale (BNRDF) et aujourd’hui chef de la Brigade Nationale de Lutte contre la Corruption et la Criminalité Financière (BNLCCF).

Cette intervention a permis la découverte de cette brigade particulière qu’est la BNRDF, créée début novembre 2010 au sein de la Direction Centrale de la Police Judiciaire (DCPJ), où policiers et agents de l’administration fiscale, devenus officiers fiscaux judiciaires, travaillent ensemble pour lutter contre la fraude fiscale.

Les étudiants remercient sincèrement Messieurs de Ricolfis et Hézard pour cet échange enrichissant leur ayant fait connaitre un débouché intéressant des études de droit fiscal.

Cérémonie de remise des diplômes de la promotion 2017

photo remise des diplômes

Ce Lundi 9 Octobre 2017, c’est autour d’un cocktail déjeunatoire au cœur de l’appartement Décanal du site Panthéon-Sorbonne que le directeur du Master 2 Droit Fiscal Monsieur le Professeur Ludovic AYRAULT a procédé à la remise des diplômes de la méritante promotion 2016-2017.

Entre petits fours et coupes de champagne, ce moment de partage a également été l’occasion pour l’actuelle promotion 2017-2018 de discuter avec les diplômés, et certains membres du corps enseignant, de l’année à suivre.

Félicitations à eux !

(Pour plus de photos de la cérémonie, rendez-vous sur notre Instagram et notre page Facebook.)