Conférence – Prix de transfert – Taj

Visite du Conseil d’Etat avec M. Guillaume Goulard

0-2

Les étudiants du Master 2 Droit Fiscal ont eu la chance d’être invités à visiter le Conseil d’Etat le 11 décembre par M. Guillaume GOULARD, Président de la 9e Chambre du Conseil d’État et Professeur au sein de notre formation. C’est avec un grand intérêt que les étudiants ont pu suivre ses cours de contentieux fiscal tout au long du 1er semestre.
Nous remercions également Pouya Javadi et Elysée Hator, stagiaires au sein de cette chambre, de nous avoir accompagnés tout au long de la visite.

OCDE – Séminaire Politiques Fiscales n°2

Le 26 novembre dernier, la promotion a eu le plaisir de recevoir Mme Sophie Chatel, chef d’unité des conventions fiscales au sein du Centre de politique et d’administration fiscales de l’OECD-OCDE . Dans le cadre de leur formation sur les politiques fiscales internationales, les étudiants ont assisté à un séminaire portant sur la numérisation de l’économie et les défis pour le système fiscal international. Ils ont notamment pu débattre sur le sujet “une réforme de la fiscalité ciblée ou générale?”. Les étudiants remercient chaleureusement Mme Jessica Di Maria ainsi que Mme Chatel pour cette opportunité très enrichissante.

Atelier de Droit fiscal – Les impacts des ajustements sur les prix de transfert en matière de TVA & Remise du prix de thèse Sorbonne fiscalité 2019

Le 6 novembre dernier, le Master 2 Droit Fiscal a assisté à une conférence autour du thème « les impacts en matière de TVA des ajustement sur les prix de transfert », en présence d’Eleonor Kristoffersson, Professeure à l’Université d’Orebro. Celle-ci a été suivie de la remise du Prix de thèse Sorbonne Fiscalité 2019 attribué à Richard Resch, pour sa thèse intitulée « Plurilingual Tax Treaties: Problem and Solution ».
Les étudiants remercient l’équipe des Ateliers de Droit Fiscal pour l’organisation de cette discussion très intéressante, et félicitent encore M. Resch pour son prix.

OCDE – Séminaire Politiques Fiscales n°1

OCDE

Dans le cadre de leur formation universitaire, les étudiants du Master 2 Droit Fiscal auront l’honneur de recevoir des membres de l’OCDE afin de discuter, pendant 8 séances, de l’élaboration des politiques fiscales internationales.

Le 21 octobre dernier, la promotion a eu le plaisir d’assister au premier séminaire de Politiques fiscales, intitulé « Tour d’horizon des politiques fiscales internationales et les prochains enjeux » sous la direction de Mme Séverine Baranger, bras droit de M. Pascal Saint-Amans, et de Mme Jessica Di Maria. Les étudiants remercient chaleureusement Mme Ségolène Pilat, Mme Sara Shearmur et Mr. Guillaume Larochelle, pour leur participation et attendent avec impatience la prochaine rencontre.

 

 

OCDE Fiscalité : http://www.oecd.org/fr/fiscalite/

 

Séminaire franco-chinois

Les professeurs et les étudiants de la promotion 2018-2019 du Master 2 Droit fiscal ont eu l’honneur d’être accueillis du 27 mai au 3 juin 2019 au sein de l’Université de Tongji à Shanghaï lors d’un séminaire juridique franco-chinois.

Ce séminaire de droit comparé fut l’occasion pour les étudiants et pour les professeurs d’appréhender le droit économique et plus particulièrement les règles relatives aux échanges commerciaux existants au sein de chacun de ces deux systèmes. Ainsi, les participants ont pu découvrir et confronter les régimes français, européen et chinois.

Photo 1

Les échanges se sont effectués en anglais lors du séminaires, sorties professionnelles et culturelles.

La première visite fut celle d’un cabinet d’avocats spécialisé en droit fiscal à Shanghaï, Zuo Quan Law Firm. Une avocate a présenté le cabinet et les différentes problématiques auxquelles ils sont confrontés. L’échange a permis de comparer les régimes fiscaux français et chinois ainsi que les relations avec l’administration fiscale.

Photo 2

Puis les professeurs et l’ensemble des étudiants ont visité une juridiction chinoise spécialisée en « finance law », the Shanghai Financial Court. Cette visite guidée s’est conclue par une discussion avec trois juges en fonction, permettant de connaître l’organisation, le fonctionnement des juridictions chinoises et la nature de leur travail quotidien.

Photo 3.jpg

Ce séminaire fut également l’occasion de découvrir la ville accompagnée des étudiants chinois à travers le Shanghai Urban Planning Museum – le musée d’histoire de Shanghaï, ainsi que la Shanghai Tower.

Photo 4.jpg

Le séminaire a pris fin lors d’une cérémonie ; les Professeurs X. Gao, L. Ayrault, et Mme M. Sadowsky exprimèrent leurs souhaits de renouveler cette expérience. Ainsi, le Master serait heureux d’accueillir, à nouveau, les étudiants de Shanghaï à la rentrée universitaire 2020-2021.

Photo 5.jpg

Les étudiants du Master 2 Droit fiscal remercient chaleureusement leurs professeurs qui ont permis l’organisation de cette expérience riche en partage de connaissances juridiques et culturelles.

De plus, les étudiants ont apprécié la qualité de l’accueil qui leur a été offert au sein de l’Université de Tongji. Cette expérience conviviale nous a permis de découvrir la ville, accompagnés des étudiants chinois, ainsi les spécialités locales à travers une activité de fabrication de dumplings – raviolis chinois.

Photo 6.jpg

Université de Tongji : https://www.tongji.edu.cn/

Atelier Job de rêve – EY Avocats

Les étudiants du Master 2 Droit fiscal ont été reçus le 1er octobre au siège d’EY société d’avocats, dans la Tour First de La Défense, pour une matinée de rencontre et d’échange.

La rencontre, organisée par EY et les professeurs du Master 2 Droit fiscal fut l’occasion pour les étudiants d’échanger longuement avec un associé d’EY.

Les étudiants ont ainsi pu se faire une idée de la nature du travail d’avocat fiscaliste au sein d’un grand cabinet d’avocats parisiens et comprendre leurs attentes.

Les étudiants remercient chaleureusement leurs professeurs et EY société d’avocats pour avoir permis cette rencontre enrichissante.

EY2018.jpg

Séjour à Strasbourg.

Les mardi 19 et mercredi 20 décembre 2017, les étudiants du Master accompagnés du professeur M. Renaud Bourget et de leur directeur M. Ludovic Ayrault se sont rendus à Strasbourg afin de visiter plusieurs institutions européennes.

La première visite de la promotion s’est déroulée dans le bâtiment Louise Weiss où les étudiants ont profité d’une présentation de l’hémicycle et des arcanes du parlementarisme de l’Union européenne.

La journée s’est poursuivie dans Strasbourg où les uns ont pu admirer le fameux marché de Noël quand d’autres admiraient le « prodige du gigantesque et du délicat », la cathédrale bientôt millénaire de la ville. Tous se sont naturellement prêtés à l’exploration de ses points forts culinaires, du strudel jusqu’à la tarte flambée.

Lors de la deuxième visite, celle de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), les étudiants ont assisté à une audience de Grande chambre (affaire Beuze c/ Belgique n°71.409/10) relative à la non-assistance de l’avocat pendant la phase initiale d’un procès pénal. Cette problématique mobilisant le fameux article 6 de la Convention EDH, soit le droit à un procès équitable, les étudiants ont pu faire le rapprochement avec la fiscalité qui leur est chère.

IMG_1626 (1).jpg

La matinée s’est prolongée par une rencontre passionnante et riche en renseignements sur le fonctionnement et les aspirations de la Cour avec M. Luis Lopes Guerra, juge élu au titre de l’Espagne.

IMG_1606

Enfin, le séjour s’est conclu par la découverte du Conseil de l’Europe durant laquelle M. Spyros Tsovilis, ayant occupé différents postes dans le domaine de la coopération juridique et la lutte contre la corruption, les a gratifiés de sa présence et d’éclaircissements bienvenus quant au fonctionnement de l’institution et à sa propre expérience en son sein.
S’en est suivi un échange avec M. Gianluca Esposito, secrétaire exécutif du Groupe d’États contre la corruption (GRECO), qui a présenté aux étudiants les objectifs de ce groupe et les différentes procédures d’évaluation et de conformité s’adressant aux pays de la “grande Europe”.

Les étudiants remercient chaleureusement leurs professeurs pour avoir permis à ce séjour enrichissant et formateur de naitre et de se dérouler dans d’aussi bonnes conditions. De plus, les étudiants ne manquent pas de plébisciter la qualité de l’accueil qui leur a été fait au Parlement européen, à la CEDH et au Conseil de l’Europe et remercient les différents intervenants pour leur bienveillance et le temps qu’ils leur ont consacré.