Dans le cadre de leur formation universitaire, les étudiants du Master 2 Droit Fiscal auront l’honneur de recevoir des membres de l’OCDE afin de discuter, pendant 8 séances, de l’élaboration des politiques fiscales internationales.
Le 21 octobre dernier, la promotion a eu le plaisir d’assister au premier séminaire de Politiques fiscales, intitulé « Tour d’horizon des politiques fiscales internationales et les prochains enjeux » sous la direction de Mme Séverine Baranger, bras droit de M. Pascal Saint-Amans, et de Mme Jessica Di Maria. Les étudiants remercient chaleureusement Mme Ségolène Pilat, Mme Sara Shearmur et Mr. Guillaume Larochelle, pour leur participation et attendent avec impatience la prochaine rencontre.
OCDE Fiscalité : http://www.oecd.org/fr/fiscalite/
Le Master 2 Indifférencié Droit Fiscal de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est heureux de vous présenter sa 30e promotion 2019-2020, sous la co-direction de Monsieur le Professeur Ludovic AYRAULT et de Madame Marilyne SADOWSKY.
Les professeurs et les étudiants de la promotion 2018-2019 du Master 2 Droit fiscal ont eu l’honneur d’être accueillis du 27 mai au 3 juin 2019 au sein de l’Université de Tongji à Shanghaï lors d’un séminaire juridique franco-chinois.
Ce séminaire de droit comparé fut l’occasion pour les étudiants et pour les professeurs d’appréhender le droit économique et plus particulièrement les règles relatives aux échanges commerciaux existants au sein de chacun de ces deux systèmes. Ainsi, les participants ont pu découvrir et confronter les régimes français, européen et chinois.
Les échanges se sont effectués en anglais lors du séminaires, sorties professionnelles et culturelles.
La première visite fut celle d’un cabinet d’avocats spécialisé en droit fiscal à Shanghaï, Zuo Quan Law Firm. Une avocate a présenté le cabinet et les différentes problématiques auxquelles ils sont confrontés. L’échange a permis de comparer les régimes fiscaux français et chinois ainsi que les relations avec l’administration fiscale.
Puis les professeurs et l’ensemble des étudiants ont visité une juridiction chinoise spécialisée en « finance law », the Shanghai Financial Court. Cette visite guidée s’est conclue par une discussion avec trois juges en fonction, permettant de connaître l’organisation, le fonctionnement des juridictions chinoises et la nature de leur travail quotidien.
Ce séminaire fut également l’occasion de découvrir la ville accompagnée des étudiants chinois à travers le Shanghai Urban Planning Museum – le musée d’histoire de Shanghaï, ainsi que la Shanghai Tower.
Le séminaire a pris fin lors d’une cérémonie ; les Professeurs X. Gao, L. Ayrault, et Mme M. Sadowsky exprimèrent leurs souhaits de renouveler cette expérience. Ainsi, le Master serait heureux d’accueillir, à nouveau, les étudiants de Shanghaï à la rentrée universitaire 2020-2021.
Les étudiants du Master 2 Droit fiscal remercient chaleureusement leurs professeurs qui ont permis l’organisation de cette expérience riche en partage de connaissances juridiques et culturelles.
De plus, les étudiants ont apprécié la qualité de l’accueil qui leur a été offert au sein de l’Université de Tongji. Cette expérience conviviale nous a permis de découvrir la ville, accompagnés des étudiants chinois, ainsi les spécialités locales à travers une activité de fabrication de dumplings – raviolis chinois.
Université de Tongji : https://www.tongji.edu.cn/
Le 13 novembre 2018, les étudiants du Master 2 Droit Fiscal de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne ont eu la possibilité d’échanger avec le Pr. Stuart LAZAR de l’Université de Buffalo sur le sujet »Donald TRUMP vs. Les États Unis d’Amérique : la Réforme de Droit Fiscal ».
Les étudiants du Master 2 Droit fiscal remercient chaleureusement Monsieur Stuart LAZAR ainsi que leurs professeurs pour cet échange convivial et enrichissant.
Les étudiants du Master 2 Droit fiscal ont été reçus le 1er octobre au siège d’EY société d’avocats, dans la Tour First de La Défense, pour une matinée de rencontre et d’échange.
La rencontre, organisée par EY et les professeurs du Master 2 Droit fiscal fut l’occasion pour les étudiants d’échanger longuement avec un associé d’EY.
Les étudiants ont ainsi pu se faire une idée de la nature du travail d’avocat fiscaliste au sein d’un grand cabinet d’avocats parisiens et comprendre leurs attentes.
Les étudiants remercient chaleureusement leurs professeurs et EY société d’avocats pour avoir permis cette rencontre enrichissante.
Le Master 2 Indifférencié Droit Fiscal de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est heureux de vous présenter sa 29e promotion 2018-2019, sous la co-direction de Monsieur le Professeur Ludovic AYRAULT et de Madame Marilyne SADOWSKY.
Les professeurs et les étudiants de la promotion 2018-2019 du Master 2 Droit fiscal ont eu l’honneur d’accueillir, du 4 au 6 septembre 2018, un groupe d’étudiantes chinoises de l’Université de Tongji à Shanghaï ainsi que leurs professeurs, à l’occasion d’un séminaire juridique franco-chinois organisé sur le thème du droit fiscal.
Ce séminaire de droit comparé franco-chinois, organisé sur le thème du droit fiscal, fut l’occasion, pour les étudiants et pour les professeurs y prenant part, d’appréhender le droit fiscal sous un angle nouveau, chacun découvrant les particularités d’un droit empreint d’une culture singulière.
Au programme : interventions des étudiants en anglais sur des thèmes de droit fiscal et visites de bâtiments parisiens emblématiques.
Le séminaire a ainsi débuté par une visite guidée du bâtiment historique de la Sorbonne, les étudiants découvrant ou redécouvrant les origines de la première université parisienne.
Les professeurs et étudiants chinois et français ont également effectué une visite guidée du prestigieux palais du Luxembourg, conclue par une rencontre avec Monsieur Vincent Delahaye, Vice-président du Sénat et membre de la commission des finances, dans l’hémicycle du Sénat.
Les uns y virent l’occasion de découvrir le rôle et le fonctionnement de cette institution, les autres l’opportunité d’échanger avec un sénateur en fonction sur le quotidien et l’actualité du travail de parlementaire.
Le groupe a enfin été reçu au Conseil d’Etat par Monsieur Guillaume Goulard, président de la 9ème chambre de la section du contentieux du Conseil d’Etat et chargé de l’enseignement des procédures fiscales au sein du Master 2 Droit fiscal.
Découverte pour certains, piqûre de rappel pour d’autres, la rencontre permit d’expliciter le rôle et le fonctionnement de la plus haute juridiction de l’ordre administratif français. Elle permit également à tous de comprendre, grâce à un conseiller d’Etat expérimenté, la nature du travail quotidien du juge administratif.
Les étudiants du Master 2 Droit fiscal remercient chaleureusement leurs professeurs qui ont permis cette rencontre riche d’enseignements et d’échanges.
Les mardi 19 et mercredi 20 décembre 2017, les étudiants du Master accompagnés du professeur M. Renaud Bourget et de leur directeur M. Ludovic Ayrault se sont rendus à Strasbourg afin de visiter plusieurs institutions européennes.
La première visite de la promotion s’est déroulée dans le bâtiment Louise Weiss où les étudiants ont profité d’une présentation de l’hémicycle et des arcanes du parlementarisme de l’Union européenne.
La journée s’est poursuivie dans Strasbourg où les uns ont pu admirer le fameux marché de Noël quand d’autres admiraient le « prodige du gigantesque et du délicat », la cathédrale bientôt millénaire de la ville. Tous se sont naturellement prêtés à l’exploration de ses points forts culinaires, du strudel jusqu’à la tarte flambée.
Lors de la deuxième visite, celle de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), les étudiants ont assisté à une audience de Grande chambre (affaire Beuze c/ Belgique n°71.409/10) relative à la non-assistance de l’avocat pendant la phase initiale d’un procès pénal. Cette problématique mobilisant le fameux article 6 de la Convention EDH, soit le droit à un procès équitable, les étudiants ont pu faire le rapprochement avec la fiscalité qui leur est chère.
La matinée s’est prolongée par une rencontre passionnante et riche en renseignements sur le fonctionnement et les aspirations de la Cour avec M. Luis Lopes Guerra, juge élu au titre de l’Espagne.
Enfin, le séjour s’est conclu par la découverte du Conseil de l’Europe durant laquelle M. Spyros Tsovilis, ayant occupé différents postes dans le domaine de la coopération juridique et la lutte contre la corruption, les a gratifiés de sa présence et d’éclaircissements bienvenus quant au fonctionnement de l’institution et à sa propre expérience en son sein.
S’en est suivi un échange avec M. Gianluca Esposito, secrétaire exécutif du Groupe d’États contre la corruption (GRECO), qui a présenté aux étudiants les objectifs de ce groupe et les différentes procédures d’évaluation et de conformité s’adressant aux pays de la “grande Europe”.
Les étudiants remercient chaleureusement leurs professeurs pour avoir permis à ce séjour enrichissant et formateur de naitre et de se dérouler dans d’aussi bonnes conditions. De plus, les étudiants ne manquent pas de plébisciter la qualité de l’accueil qui leur a été fait au Parlement européen, à la CEDH et au Conseil de l’Europe et remercient les différents intervenants pour leur bienveillance et le temps qu’ils leur ont consacré.
Le Mercredi 6 Décembre 2017, les étudiants de la promotion 2017-2018 ont eu le plaisir de rencontrer Jonathan Bensaid, avocat au Barreau de Paris.
Diplômé du Master II Droit des Affaires spécialité Droit du Sport de la Faculté de Droit d’Aix en Provence et ancien agent de joueurs de football, Maître Bensaid a partagé son parcours ainsi que ses expériences professionnelles au cours de cette intervention informelle riche en anecdotes.
Les étudiants tiennent à remercier Maître Bensaid pour cet échange passionnant, celui-ci leur a permis d’en apprendre davantage sur la trop rarement présentée fiscalité du sport et particulièrement sur la question de la fiscalité des non-résidents.
(Contact : http://www.bensaid-avocats.fr / contact@bensaid-avocats.fr )
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